Ensemble des arrêtés 2006

N° Exemplaire
200 012
Titre
Ensemble des arrêtés 2006
Période
2006
Type de document contenu dans la boîte archive
Arrêté
Emplacement
P.9.5

Ressources liées

Arrêté complément les dispositions de l'arrêté No 015/MEFCPE/CAB/DGEFCP/DF/SEF du 05 Septembre 2005 fixant les quotas d'abattage par secteur et domaine de chasse pour la saison cynégétique 2005-2006
Arrêté complément les dispositions de l'arrêté No 017/MEFCPE/CAB/DGEFCP/DF/SEF du 14 Septembre 2005 portant attribution des secteurs et domaines de chasse pour la saison cynégétique 2005-2006
Arrêté complément les dispositions de l'arrêté No 018/MEFCPE/CAB/DGEFCP/DF/SEF du 14 Septembre 2005 portant attribution des secteurs et domaines de chasse pour la saison cynégétique 2005-2006
Arrêté instaurant un repos biologique dans toutes les pêcheries du Lac Mbali à Boali
Arrêté portant affectation des fonctionnaires du Ministère des Eaux, Forêts, Chasse et Pêche chargé de l'Environnement
Arrêté portant attribution d'un permis d'exploitation forestière
Arrêté portant création du comité chargé de l'organisation de la VII ème conférence ministérielle de l'organisation pour la conservation de la faune sauvage d'Afrique (OCFSA)
Arrêté portant désignation du directeur national du projet Auto-évaluation des capacités nationales à renforcer en matière de gestion de l'environnement mondial (ANCR)
Arrêté portant interdiction d'exploitation forestière et d'octroi de permis de coupe dans les zones à écologue fragile